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Flash d'informations

92ème session de la commission régionale de contrôle des assurances

Il s’est tenue à Ndjamena du 16 au 21 juillet 2018 la 92ème session de la Commission Régionale de Contrôle des Assurances (CRCA) , de la Conférence Interafricaine des Marchés d’Assurances (CIMA) de la Zone Franc.

Cette 92ème session Ordinaire de la Commission Régionale  de contrôle des assurances vise l’examen et l’approbation du compte rendu de la 91ème session Ordinaire de la CRCA et permet aussi d’examiner des dossiers de demande d’agrément et  d’extension d’agrément à savoir : l’Agrément de sociétés d’Assurances et  l’Agrément de sociétés de Réassurances.

Outre, l’examen des dossiers de demande d’Agrément et d’Extension, le suivi de l’exécution de la CRCA doit se focaliser sur cinq point notamment : 

· l’état d’exécution des injonctions de la CRCA, l’Examen des plans de Financement  ou de redressement des sociétés d’assurances;

·  le suivi de l’exécution des  injonctions;

·  le suivi des sociétés sous administration provisoire et

·  le transfert de portefeuille;

Et enfin, interviendra l’examen des rapports et l’agrément des dirigeants.

 

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Session Ordinaire du Comité Monétaire et Financier National.

Le Ministre des Finances et du Budget Monsieur  ISSA  MAHAMAT ABDELMAMOUT  en sa qualité du Président du Comité Monétaire et Financier National, a présidé les travaux de la session ordinaire dudit Comité qui s’est tenu le vendredi 20 Juillet 2018 dans les locaux de la Direction Nationale de la Banque des Etats de l’Afrique Centrale à Ndjamena.

Cette session s’est déroulée en présence du Secrétaire d’Etat à l’Economie et de la Planification du Développement, Monsieur HISSEIN TAHIR SOUGOUMI, du Gouverneur de la BEAC, Monsieur ABBAS MAHAMAT TOLLI, du Secrétaire Général de la COBAC, Monsieur HALILOU YERIMA.

L’ordre du jour a été consacré à la situation macroéconomique au niveau mondial et sous-régional, de l’évolution de l’économie nationale au premier trimestre 20 18 et des perspectives pour la fin de l'année.

Sur le plan international, le raffermissement du PIB mondial, avec un taux de croissance de 3,8% enregistré en 2017, devrait se poursuivre en 2018 et 2019. En effet, dans la mise à jour du  Fonds Monétaire International (FMI), sur Perspectives de l'économie mondiale du 17 avril 2018, il est estime que la croissance devrait se situer à 3,9 %  en 2018 et 2019, sur fond d'une dynamique économique vigoureuse, d'un état d'esprit favorable sur les marchés, de conditions financières accommodantes, ainsi que des répercussions intérieures et internationales de la politique budgétaire et fiscale aux États-Unis .

Toutefois, de nombreux risques demeurent et pourraient freiner cet élan, en particulier la multiplication des foyers de tensions dans le monde et les incertitudes sur la politique économique de l'administration américaine.

En ce qui concerne la zone CEMAC, avec la hausse de la production du pétrole brut, la remontée des cours, l'accélération de la mise en œuvre du Programme des Réformes Economiques et Financières de la CEMAC (PREF-CEMAC) et les programmes conclus avec le FMI, les activités économiques devraient se raffermir après une année 20 17 caractérisée par un léger repli du PIB réel. Ainsi, il est prévu pour 2018: i) un taux de croissance du PIB réel de 2, 1 % contre -0,1 % en 2017 ; ii) le maintien des tensions inflationnistes sous le seuil communautaire à 1,8% contre 0,9% un an .plus tôt; iii) une réduction du déficit budgétaire, base engagements , hors dons, à 2,4 % du PIB, contre 3,3% en 2017, tandis que le déficit extérieur (hors dons) s'accentuerait à 4,4% du PIB, contre 3,3% en 2017; et iv) et enfin une remontée du taux de couverture extérieure de la monnaie à 64,2 %, contre 57,5 % en 2017.

A la sortie de la réunion le Ministre s’est adresse à la presse en ce terme:

 S’agissant du  niveau  national, l'économie a évolué  au premier  trimestre  2018 dans un contexte international caractérisé par une dépréciation du taux de change Dollar/Franc CFA, une embellie des cours moyens du coton et du pétrole brut, conjugué aux défis. Sécuritaires au niveau régional qui a continué de fragiliser le commerce transfrontalier. Ainsi,  selon les résultats  de la revue de la programmation  monétaire,  l'année 2018 devrait être marquée par une nette reprise de l'activité économique, en lien avec la dynamique du secteur tant pétrolier que non pétrolier. En effet, le taux de croissance du PIB réel s'établirait à 5,2% en 2018, contre -4,6% en 2017. Les pressions inflationnistes se maintiendraient à 1,7%, en-dessous du seuil communautaire de 3%.Par ailleurs, une légère amélioration des comptes publics est attendue en lien avec le raffermissement de la production de pétrole.

Enfin, le comité a traité les agrégats monétaires et de crédit, septembre 2017 et avril 2018 par une hausse sensible des avoirs extérieurs nets du système monétaire et une chute de la masse monétaire.

Le Comité a examiné l'évolution du système bancaire tchadien dont le bilan agrégé s'est légèrement contracté de 0,4% au 30 avril 2018.

Il a pris connaissance des comptes rendus de la réunion des Ministres des Finances de la Zone Franc et de la cinquième session ordinaire du Comité de Pilotage du Programme des Reformes Economiques et Financières de la CEMAC (PREF­ CEMAC) tenues respectivement le 13 avril 2018 à Brazzaville et le 22 juin 2018 à Douala.

A la sortie de cette rencontre le Ministre s’est confié à la presse en ces termes : » c’est une réunion traditionnelle où on se retrouve avec les membres du Comité Monétaire et Financier National, dont discute sur les questions économiques c'est-à-dire on passe en revue les agrégats macroéconomiques du pays en vue de prendre des dispositions, des recommandations et des résolutions pour les corriger. Je pense que le Tchad a traversé une crise économique et financière et nous sommes entrain de travailler afin de pallier à cette crise. Ce n’est pas aisé de revenir à la situation initiale s’y facilement, cette crise nous a impacté durement et négativement. Nous sommes optimiste, nous ne sommes pas dans situation d’embellie mais n’empêche que nous sommes entrain de prendre des mesures  au Ministère des Finances et du Budget.

Cette réunion consiste également à échangé avec le Conseil National de Crédits que préside le Ministre des Finances et du Budget et dont le Secrétaire général est le Directeur National de la BEAC. Le Conseil a pour rôle de collecter des données et les informations économiques pour permettre aux décideurs de prendre des décision objectives afin d’améliorer la situation économique et le bien-être social de notre pays.

 

  

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Communiqué de Presse du Comité Monétaire et Financier national

Le Ministre des Finances et du Budget ISSA MAHAMAT ABDELMAMOUT a présidé ce matin au siège de la BEAC la réunion du Comité Monétaire et Financier national. Vous trouverez ci-joint le communiqué de presse.

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SESSION ORDINAIRE DU COMITÉ MINISTÉRIEL DE L’UNION MONÉTAIRE DE L’AFRIQUE CENTRALE

Le comité Ministériel de l’Union Monétaire de l’Afrique Centrale (UMAC) a tenu sa session ordinaire le 05 juillet 2018 à Yaoundé en République du Cameroun. Le Ministre Secrétaire d’Etat aux Finances et au Budget Monsieur ALLALI MAHAMAT ABAKAR  y a pris part.

Cette session qui a été présidé par le Président du Comité Ministériel de l’Union, a pour but l’évaluation de la situation économique de la CEMAC, ainsi que celle des mesures structurantes prônées par le FMI. Il s’en est suivi de fructueux échanges ayant permis de mettre en exergue les efforts entrepris au niveau des pays membres pour juguler la crise en cours.

Le Comité a examiné la situation des réserves des changes évoquant ensuite l’évolution récente de la situation macroéconomique au niveau mondial, sous régional et les perspectives pour l’année 2018. De plus, le Comité Ministériel a rappelé le contexte marqué par le renforcement de la reprise de l’activité économique mondiale. Pour lui, il y’a une légère augmentation des cours des principaux produits de base exportés par les pays de la CEMAC, avec une hausse de la production pétrolière et un repli continu des investissement publics.

En ce qui concerne la mise en œuvre de la convention BEAC/BDEAC, le comité Ministériel a décidé de saisir l’Assemblée Générale de la BDEAC aux fins d’appropriation, puis de mise en œuvre  des recommandations issues de l’audit diligenté par la COBAC.

Le Comité a statué sur le rapport d’activité de 2017 du Comité de Stabilité Financière de l’Afrique Centrale et a suivi également  avec intérêt les présentations faites respectivement sur le financement du Groupe d’Action contre le Blanchissement en Afrique Centrale, l’évolution du marché financier de la CEMAC et l’enquête sur la dette des Etats de la CEMAC.

 

 

 

 

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Un Numéro d’Identification Fiscal Unique (NIFU) pour maîtriser les recettes fiscales

Le Ministre des Finances et du Budget, M. Issa Mahamat Abdelmamout a rencontré le mardi 10 juillet 2018, dans la salle de réunion du Ministère,  les dix maires d’arrondissement de la ville de N’Djaména.

Le Ministre est entouré du Ministre Secrétaire d’Etat, du Directeur Général du trésor, du Directeur Général des Domaines, de la Directrice Générale des Impôts et des Directeurs techniques.

L’objectif de cette rencontre est d’informer les élus communaux sur le nouveau projet du Gouvernement portant sur le « Numéro d’Identification Fiscal Unique (NIFU). Le Ministre des Finances et du Budget informe les Maires que tout Tchadien qui a 18 ans aura un  Numéro d’Identification  Unique qui sera mis dans les bases de données. Le NIFU sera  synchronisé et géré par une structure rattachée à la direction générale des Impôts. 

 D’après le Ministre, le NIFU permettra de connaitre toutes les transactions qui échappaient aux Communes et aux Fiscalités. Les sources de données, selon le Ministre Issa Mahamat Abdelmamout, sont notamment les immatriculations d’entreprises par l’ANIE, des études notariales, les répertoires des services financiers, les fichiers des importations et exportations douanières, le Guichet unique du foncier, le répertoire national des cartes d’identité nationale, passeports et cartes de séjour, les répertoires téléphoniques, les institutions de sécurité sociale, le répertoire judiciaire et les services publics.

Le Ministre des Finances et du Budget précise que : « toutes ces sources seront interconnectées à la seule structure rattachée à la Direction Générale des Impôts, la Direction Générale du Trésor, la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects, l’ANIF, la Direction Générale des Domaines, l’Inspection Générale des Fiances etc. ». Par ailleurs, M. Issa Mahamat Abdelmamout rassure les maires d’arrondissement que le gouvernement les implique dans ce processus pour la réussite du projet.

 

 

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RENCONTRE DU MINISTRE DES FINANCES ET DU BUDGET AVEC L’ORDRE PROFESSIONNEL DES COMPTABLES DU TCHAD ET LES TRANSITAIRES

Le Ministre des Finances et du Budget, Monsieur ISSA MAHAMAT ABDELMAMOUT, a eu une rencontre de travail avec l’ordre professionnel des comptables du Tchad et les transitaires, le 03 juillet 2018 dans la grande salle de réunion du Ministère. Le Ministre dans ses propos, a informé l’ordre professionnel des comptables du Tchad, sur  les actions que le ministère entend entreprendre tendant à assainir les finances publiques. Selon le Ministre, les cabinets d’expertises et comptables des conseils fiscaux qui ne se conforment pas aux règles régissant le métier seront frappés par la loi dans toute sa rigueur.

En plus, une mission de contrôle de service des finances effectuera une descente  dans les cabinets de la place pour recenser ceux-ci et vérifier les dossiers administratifs les autorisant à fonctionner, a signalé le Ministre des finances et du Budget. Pour le Ministre cette rencontre  fait suite à plusieurs demandes d’audience, c’est pourquoi, il invite les membres de l’ordre national des professionnels comptables à prendre donc des dispositions nécessaires pour faciliter la tâche à la mission. Un cabinet qui fait un travail professionnel est une aide précieuse pour l’Etat a souligné le Ministre des Finances et du Budget.

Après avoir exprimé quelques doléances, qui tournent autour de l’organisation et du développement de l’ordre,les membres de l’ordre national des professionnels comptables ont rassuré le Ministre de leur disponibilité à collaborer étroitement  avec la mission de contrôle.  

Après avoir fini avec l’ordre des professionnels  comptables du Tchad, le Ministre a eu aussi une rencontre avec les transitaires.

Le Ministre des Finances et du Budget Monsieur ISSA MAHAMAT ABDELMAMOUT a fait remarquer que sur les 125 transitaires recensés seuls 33 sont autorisés à fonctionner, les 92 qui sont pour le moment suspendus ne répondent pas aux normes. Toutefois, leur situation peut changer s’ils se conforment aux règles.

 Selon le Ministre, avec l’avènement de la 4ème République chacun doit jouer pleinement sa partition et les textes seront appliqués dans toute leur rigueur et sans sentiment.

D’après le Ministre, il y’a des transitaires qui ont des cachets et des factures électroniques des entreprises étrangères (fournisseurs) qui manipulent les chiffres qui diminuent la valeur des factures. Le Ministre des Finances et du Budget a instruit l’Inspection Générale des Finances (IGF) et d’autres services, de veiller et protéger l’Etat de ces comportements. Il faut revenir à la valeur réelle des marchandises, le temps des estimations est terminé. Les recettes douanières annuelles sont très faibles au Tchad donc il faut des actions concrètes sans fraude, a-t-il conclut.

 

 

 

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RENCONTRE DU MINISTRE DES FINANCES ET DU BUDGET AVEC L’ORDRE PROFESSIONNEL DES COMPTABLES DU TCHAD ET LES TRANSITAIRES

Le Ministre des Finances et du Budget, Monsieur ISSA MAHAMAT ABDELMAMOUT, a eu une rencontre de travail avec l’ordre professionnel des comptables du Tchad et les transitaires, le 03 juillet 2018 dans la grande salle de réunion du Ministère. Le Ministre dans ses propos, a informé l’ordre professionnel des comptables du Tchad, sur  les actions que le ministère entend entreprendre tendant à assainir les finances publiques. Selon le Ministre, les cabinets d’expertises et comptables des conseils fiscaux qui ne se conforment pas aux règles régissant le métier seront frappés par la loi dans toute sa rigueur.

En plus, une mission de contrôle de service des finances effectuera une descente  dans les cabinets de la place pour recenser ceux-ci et vérifier les dossiers administratifs les autorisant à fonctionner, a signalé le Ministre des finances et du Budget. Pour le Ministre cette rencontre  fait suite à plusieurs demandes d’audience, c’est pourquoi, il invite les membres de l’ordre national des professionnels comptables à prendre donc des dispositions nécessaires pour faciliter la tâche à la mission. Un cabinet qui fait un travail professionnel est une aide précieuse pour l’Etat a souligné le Ministre des Finances et du Budget.

Après avoir exprimé quelques doléances, qui tournent autour de l’organisation et du développement de l’ordre,les membres de l’ordre national des professionnels comptables ont rassuré le Ministre de leur disponibilité à collaborer étroitement  avec la mission de contrôle.  

Après avoir fini avec l’ordre des professionnels  comptables du Tchad, le Ministre a eu aussi une rencontre avec les transitaires.

Le Ministre des Finances et du Budget Monsieur ISSA MAHAMAT ABDELMAMOUT a fait remarquer que sur les 125 transitaires recensés seuls 33 sont autorisés à fonctionner, les 92 qui sont pour le moment suspendus ne répondent pas aux normes. Toutefois, leur situation peut changer s’ils se conforment aux règles.

 Selon le Ministre, avec l’avènement de la 4ème République chacun doit jouer pleinement sa partition et les textes seront appliqués dans toute leur rigueur et sans sentiment.

D’après le Ministre, il y’a des transitaires qui ont des cachets et des factures électroniques des entreprises étrangères (fournisseurs) qui manipulent les chiffres qui diminuent la valeur des factures. Le Ministre des Finances et du Budget a instruit l’Inspection Générale des Finances (IGF) et d’autres services, de veiller et protéger l’Etat de ces comportements. Il faut revenir à la valeur réelle des marchandises, le temps des estimations est terminé. Les recettes douanières annuelles sont très faibles au Tchad donc il faut des actions concrètes sans fraude, a-t-il conclut.

 

 

 

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MISSION FMI

Le Ministre des Finances et du Budget ISSA MAHAMAT ABDELMAMOUT a reçu le lundi 04 juillet  2018 à son Cabinet une délégation de la mission d’appui technique du FMI conduite par Bruno Imbert. Le chef de mission est accompagné de : Jean Claude Nachega, Abdoulaye Touré, Pierre Titti et Abdoulahi MFOUBONOT.

 Etaient présent lors cette rencontre le Directeur Général du Ministère Monsieur Mahamat Senoussi Zakaria et du Coordonnateur du PAMFIP.

Le chef de mission du FMI est venu présenter ses civilités et les objectifs de la mission.

Après la rencontre avec le Ministre, la mission s’est présentée au bureau du Directeur Général du Ministre      Mahamat Senoussi Zakaria avec ses proches collaborateurs.

Il était question lors de cette rencontre de l’adoption  du  calendrier de la 1ère semaine de la mission et la désignation du point focal de la mission.

Le calendrier adopté, la mission a commencé les séances des travaux avec la Direction Générale du Budget.

Le chef de mission a rappelé les objectifs de la mission avant de se pencher sur l’état de mise en œuvre des recommandations de la précédente mission FAD sur l’exécution et le contrôle de l’exécution du budget.

La mission séjournera du 04 au 17 juillet  2018.

 

 

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AUDIENCE

Le Ministre des Finances et du Budget ISSA MAHAMAT ABDELMAMOUT a reçu le lundi 02 juillet  2018 à son Cabinet le Représentant résident de la CEMAC YAYA DILLO. Le Ministre  était entouré lors de l’audience du Directeur Général du Ministère, du Directeur de la Prévision et les collaborateurs du Représentant.

Le Représentant est venu échanger avec le Ministre de la mission  de la CEMAC sur la surveillance Multilatérale   qui  s’est déroulée du 28 juin au 06 juillet 2018.

 

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REMISE DES DIPLOMES AUX LAUREATS DE LA 5ème PROMOTION DE L’IEF-Pôle REGIONALE DE LIBREVILLE

Le Secrétaire d’Etat aux Finances et au Budget Monsieur ALLALI MAHAMAT ABAKAR    a présidé la cérémonie de remise des diplômes aux lauréats de la 5ème promotion de l’Institut de l’Economie et des Finances (IEF) Pôle Régionale de Libreville, le 27 juin 2018 dans la salle de réunion du Ministère des Finances et du Budget.

Le Secrétaire d’Etat aux Finances et aux Budget monsieur ALALI MAHAMAT ABAKAR qui présidait la cérémonie en présence des Directeurs Généraux du ministère et les familles des récipiendaires a dans sa missive adressée pour la circonstance  exhorté les agents du Ministère des Finances et du Budget à emboiter le pas à ces futurs collaborateurs afin de renforcer les capacités du département pour une gestion rigoureuse des finances publiques , transparentes, efficaces, efficiente et conforme aux standards internationaux. 

 Le secrétaire d’Etat n’a pas manqué de prodiguer des sages conseils aux lauréats de la 5ème promotion. Car ces diplômes ont été obtenus suite à des durs labeurs et qu’il faut mettre à profit pour que notre pays en bénéficie ;  surtout dans la situation actuelle ou notre pays traverse une grave crise économique et financière qui perdure. Nous comptons sur vous et le pays compte sur vous a-t-il conclut.

 

 

 

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